Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIRCULATING
TOUSSAINT DE VILBISS ET CIE

Numéro de dépôt :
1225390
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2002

Présentation de la marque CIRCULATING

Déposée le 13 décembre 1982 par TOUSSAINT DE VILBISS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCULATING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUSSAINT DE VILBISS ET CIE, domicilié(e) 163-171 Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2011441) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2011441) - France.

La marque CIRCULATING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIRCULATING est expirée depuis le 13 décembre 2002.

TOUSSAINT DE VILBISS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : T DE V


TOUSSAINT DE VILBISS ET CIE - 163-171 Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2011441) - France


CABINET BONNETAT - (dossier no 2011441) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1992 n°2011441 - Publication au BOPI 1992-11-16

Inscription le 18 juin 1996 - Gage radié n°202663 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 18 juin 1996 - Changement de dénomination n°202662 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°38836 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29819 - Publication au BOPI

Installations de peinture.